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- Ordre du jour ⤓ (208.74 KB)
- Procès-verbal de la séance du 17 juin 2024 ⤓ (171.45 KB)
- Règlements administratifs (version préliminaire en suivi de modification) ⤓ (292.46 KB)
- Règlements administratifs (version finale approuvée) ⤓ (232.88 KB)
- Lignes directrices en matière déontologique et politique en matière de conflits d’intérêt ⤓ (506.78 KB)
- Entente de financement de New York (anglais) ⤓ (420.47 KB)
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- Ordre du jour ⤓ (177.80 KB)
- Procès-verbal de la séance du 19 mars 2024 ⤓ (261.59 KB)
- États financiers vérifiés 2023 ⤓ (775.84 KB)
- Formulaire américain 990 et californiens RRF-1 et 199 ⤓ (447.44 KB)
- Formulaires canadiens T1044 et T2 et formulaire québécois CO-17.SP ⤓ (1.36 MB)
- Rapport annuel 2023 ⤓ (1.40 MB)
- Règlements administratifs ⤓ (228.78 KB)
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- Aucune action n'a été prise par le comité
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- Ordre du jour ⤓ (225.89 KB)
- Procès-verbal de la séance du 10 août 2023 ⤓ (155.30 KB)
- Lignes directrices en matière déontologique et politique en matière de conflits d’intérêt ⤓ (506.78 KB)
- Rapport du trésorier : Évaluation du respect de la Politique en matière de gestion des fonds de WCI, inc. ⤓ (240.10 KB)
- Budget 2024 et dépenses prévues en 2025 ⤓ (761.31 KB)
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- Ordre du jour ⤓ (182.93 KB)
- Procès-verbal de la séance du 24 mars 2023 ⤓ (167.16 KB)
- États financiers vérifiés 2022 ⤓ (716.90 KB)
- Formulaires US 990 et CA RRF-1 et 199 (anglais) ⤓ (465.30 KB)
- Formulaires Canadiens T1044 et T2 et formulaire québécois CO-17.SP (anglais) ⤓ (1.14 MB)
- Rapport annuel 2022 ⤓ (1.28 MB)
- Modification de l’entente de financement de Washington (anglais) ⤓ (194.26 KB)
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- Ordre du jour ⤓ (228.11 KB)
- Procès-verbal de la séance du 13 mai 2022 ⤓ (175.46 KB)
- Lignes directrices en matière déontologique et politique en matière de conflits d’intérêt ⤓ (511.64 KB)
- Charte du comité de rémunération ⤓ (431.17 KB)
- Politiques et procédures comptables ⤓ (606.10 KB)
- Rapport du trésorier : Évaluation du respect de la Politique en matière de gestion des fonds de WCI, inc. ⤓ (244.40 KB)
- Budget pour l’année civile 2023 et dépenses prévues en 2024 ⤓ (728.64 KB)
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- Ordre du jour ⤓ (225.25 KB)
- Procès-verbal de la séance du 12 mai 2021 ⤓ (196.06 KB)
- Lignes directrices en matière déontologique et politique en matière de conflits d’intérêt ⤓ (844.89 KB)
- Modifications aux règlements administratifs ⤓ (177.33 KB)
- Rapport du trésorier : Évaluation du respect de la Politique en matière de gestion des fonds de WCI, inc. ⤓ (238.02 KB)
- Budget pour l’année civile 2022 et dépenses prévues en 2023 ⤓ (1.63 MB)
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- Ordre du jour ⤓ (240.21 KB)
- Procès-verbal de la séance du 14 mai 2020 ⤓ (234.98 KB)
- Lignes directrices en matière déontologique et politique en matière de conflits d’intérêt ⤓ (839.89 KB)
- Proposition de modifications aux Procédures et politiques comptables ⤓ (923.28 KB)
- Rapport du trésorier : Évaluation de la conformité à la Politique de gestion des fonds de WCI, inc. ⤓ (267.20 KB)
- Budget pour l’année civile 2021 et dépenses prévues en 2022 ⤓ (1.65 MB)
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- Ordre du jour ⤓ (205.42 KB)
- Procès-verbal de la séance du 23 mars 2020 ⤓ (330.95 KB)
- États financiers vérifiés 2019 ⤓ (354.53 KB)
- Formulaires US 990 et CA RRF-1 et 199 (anglais) ⤓ (208.47 KB)
- Formulaires Canadiens T1044 et T2 et formulaire québécois CO-17.SP ⤓ (1.54 MB)
- Entente de financement de la Nouvelle-Écosse (anglais) ⤓ (272.57 KB)
- Rapport annuel 2019 ⤓ (2.73 MB)
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- Ordre du jour ⤓ (191.10 KB)
- Procès-verbal de la séance du 14 mai 2019 ⤓ (268.33 KB)
- Lignes directrices en matière déontologique et politique en matière de conflits d'intérêt ⤓ (192.92 KB)
- Rapport du trésorier : Évaluation de la conformité à la Politique de gestion des fonds de WCI, inc. ⤓ (286.63 KB)
- Budget 2020 et dépenses prévues en 2021 ⤓ (246.35 KB)
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- Le conseil a discuté d’enjeux confidentiels en matière d’approvisionnement.
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- Le conseil a discuté d’enjeux concernant le personnel.
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- Le conseil a discuté d’enjeux concernant les gouvernements participants, l’approvisionnement et le personnel.
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- Aucune action n'a été prise par le comité
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- Aucune action n'a été prise par le comité
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- Aucune action n'a été prise par le comité
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- Aucune action n'a été prise par le comité
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- Le conseil a discuté d’enjeux concernant le personnel.